Consentement, autonomie et paternalisme dans le soin
Le soin place la personne dans une situation particulière. Elle demande de l’aide parce qu’elle souffre, risque une aggravation ou ne peut pas accomplir seule ce qui lui est nécessaire. Elle dépend alors, au moins partiellement, de professionnels qui disposent d’un savoir, d’un accès aux traitements et d’un pouvoir institutionnel qu’elle ne possède pas. Cette asymétrie rend le soin possible. Elle le rend également moralement dangereux. Le professionnel peut être tenté de décider à la place du patient au nom de son bien. Le patient peut, à l’inverse, recevoir une liste d’options complexes puis être abandonné devant un choix qu’il ne comprend pas réellement. Entre le paternalisme traditionnel et une conception purement formelle de l’autonomie, il faut construire une relation dans laquelle la personne est informée, accompagnée et reconnue comme sujet de sa propre vie. Le consentement constitue une protection essentielle. Il rappelle qu’un traitement médicalement utile ne peut pas être imposé à une personne simplement parce qu’un professionnel le juge souhaitable. Le corps du patient n’est pas une ressource placée à la disposition de la médecine. Mais un « oui » ne suffit pas toujours.
Une personne peut accepter sans avoir compris, sous l’effet de la peur, de la dépendance ou d’un langage trop technique. Elle peut également refuser un soin pour des raisons que les professionnels jugent irrationnelles, sans que ce refus prouve automatiquement une incapacité. Le problème moral ne peut donc pas être résumé par deux slogans :
Le médecin sait ce qui est bon.
Ou :
Le patient choisit, donc le professionnel n’a plus rien à dire.
Le soin demande une articulation plus exigeante entre :
- expertise ;
- autonomie ;
- protection ;
- responsabilité.
Le professionnel doit conseiller sans manipuler, expliquer sans écraser, protéger sans infantiliser. Le patient doit disposer d’un véritable pouvoir de décision, mais aussi des moyens nécessaires pour l’exercer.
Définition simple
Le consentement est l’accord donné par une personne à une intervention qui la concerne.
Pour être moralement valable, il doit généralement être :
- libre ;
- éclairé ;
- donné par une personne capable de décider ;
- spécifique à l’intervention ;
- révocable.
L’autonomie désigne la capacité et le droit d’une personne à participer aux décisions concernant sa propre vie selon ses valeurs, ses préférences et sa compréhension de la situation.
Le paternalisme consiste à limiter la liberté ou à décider à la place d’une personne au motif que cela servirait son propre bien.
Le terme vient de l’image du père qui choisit pour l’enfant. Il ne désigne pas toute forme de conseil ou de protection. Il apparaît lorsque le jugement du professionnel remplace, limite ou contourne celui de la personne soignée.
Du modèle paternaliste au consentement
Pendant longtemps, la médecine a largement fonctionné selon un modèle paternaliste. Le professionnel connaissait le diagnostic et choisissait le traitement. Le patient devait faire confiance et obéir. Ce modèle reposait sur une réalité : le médecin possédait souvent un savoir que le patient ne pouvait pas acquérir rapidement. Il semblait donc logique que celui qui savait décide. Mais cette logique négligeait plusieurs éléments. Le savoir médical ne détermine pas seul ce qui compte pour une personne. Deux patients confrontés au même traitement peuvent accorder des poids différents :
- à la durée de vie ;
- à la douleur ;
- aux effets secondaires ;
- à l’autonomie quotidienne ;
- au risque.
Le professionnel peut connaître la probabilité de réussite d’une opération. Il ne sait pas à la place du patient quelle perte fonctionnelle celui-ci juge acceptable. L’histoire de la médecine a aussi montré les dangers d’un pouvoir insuffisamment contrôlé : interventions non consenties, expérimentations, dissimulation d’informations et traitement des patients comme objets de savoir. Le développement du consentement a donc constitué un progrès moral et juridique majeur. Il a déplacé la relation de soin d’une logique de soumission vers une logique de décision partagée.
Le consentement protège l’intégrité de la personne
Toute intervention médicale touche au corps, à l’intimité ou aux informations personnelles. Même réalisée avec une intention thérapeutique, elle constitue une intrusion qui demande une justification. Le consentement protège notamment : intégrité corporelle, vie privée, capacité de choisir, projet de vie. Il affirme que l’efficacité médicale ne suffit pas. Une intervention doit aussi être autorisée par la personne lorsqu’elle possède la capacité de décider. Cette règle protège le patient contre la médecine, mais aussi la médecine contre sa propre tentation de réduire la personne à un problème biologique.
Consentir n’est pas seulement signer
La signature d’un formulaire peut avoir une valeur juridique et organisationnelle. Elle ne garantit pas que le consentement soit réellement éclairé. Une personne peut signer parce qu’elle :
- pense ne pas avoir le choix ;
- ne comprend pas le vocabulaire ;
- craint de déplaire ;
- veut mettre fin rapidement à la discussion.
Le consentement doit être compris comme un processus. Il suppose une conversation permettant de connaître : nature du soin, bénéfices attendus, risques significatifs, alternatives, conséquences du refus. L’information ne doit pas seulement être transmise. Elle doit être rendue compréhensible.
Informer sans submerger
Une information exhaustive peut devenir aussi inutilisable qu’une information insuffisante. Un professionnel peut présenter des dizaines de risques rares dans un langage technique. Il pourra ensuite affirmer que tout a été dit. Le patient, pourtant, n’aura pas compris ce qui était réellement important. Une bonne information doit être :
- honnête ;
- hiérarchisée ;
- adaptée ;
- suffisamment précise.
Elle doit distinguer les risques selon leur :
- probabilité ;
- gravité ;
- réversibilité.
Elle doit aussi reconnaître l’incertitude. Présenter une estimation comme une certitude empêche la personne de comprendre la nature réelle de la décision.
Comprendre les valeurs du patient
L’information médicale ne suffit pas à produire une décision. Il faut aussi connaître ce qui compte pour la personne. Un traitement peut offrir une faible augmentation de l’espérance de vie au prix d’effets secondaires lourds. Certains patients l’accepteront. D’autres privilégieront une vie plus courte avec davantage d’autonomie. Le professionnel ne doit pas seulement demander :
Avez-vous compris le traitement ?
Il doit parfois demander :
Qu’est-ce qui compte le plus pour vous dans cette situation ?
Cette conversation permet de relier les données médicales au projet de vie.
La décision partagée
La décision partagée cherche à dépasser l’opposition entre le médecin qui décide et le patient abandonné à lui-même. Le professionnel apporte : connaissances médicales, expérience clinique, estimation des risques, options disponibles. Le patient apporte : valeurs, préférences, expérience de sa maladie, seuils qu’il juge acceptables. La décision résulte de leur articulation. Cette approche ne signifie pas que les deux possèdent la même compétence sur toutes les questions. Le patient ne détermine pas seul l’efficacité biologique d’un traitement. Le professionnel ne détermine pas seul ce qui constitue une vie acceptable pour le patient.
Conseiller n’est pas imposer
Le respect de l’autonomie n’oblige pas le professionnel à rester neutre. Il peut dire :
Au regard des éléments disponibles, je vous recommande cette option.
Cette recommandation peut être précieuse. Le patient consulte justement parce qu’il attend une expertise. Le problème apparaît lorsque la recommandation devient une pression qui ne laisse plus de place à un refus réel. Plusieurs indices peuvent signaler cette transformation :
- culpabilisation ;
- minimisation des effets indésirables ;
- présentation caricaturale de l’alternative ;
- menace implicite d’abandon ;
- répétition insistante sans nouvelle information.
Le professionnel doit pouvoir défendre une recommandation forte tout en reconnaissant que le choix final appartient parfois au patient.
Le droit au refus
Une personne capable peut refuser un soin, même si ce refus semble médicalement imprudent. Ce droit constitue une conséquence importante de l’autonomie. Il serait incohérent de reconnaître au patient le droit de consentir sans lui reconnaître celui de dire non. Un consentement qui ne peut pas être refusé n’est pas réellement libre. Le refus peut porter sur :
- examen ;
- traitement ;
- intervention ;
- poursuite d’un soin.
Le professionnel doit alors vérifier que la personne :
- comprend les conséquences ;
- ne se trompe pas sur un fait essentiel ;
- ne subit pas une contrainte ;
- possède la capacité nécessaire.
Il ne doit pas conclure trop rapidement :
Puisque ce choix est dangereux, la personne est incapable.
La capacité concerne le processus de décision, pas l’accord avec le médecin.
Une décision déraisonnable peut être autonome
Une personne peut prendre une décision que les autres jugent mauvaise tout en étant capable de décider. Nous reconnaissons généralement aux adultes une certaine liberté de faire des choix :
- risqués ;
- coûteux ;
- regrettables.
Dans le soin, la gravité des conséquences rend cette liberté plus difficile à accepter. Le professionnel sait parfois que le refus peut entraîner une aggravation ou la mort. Mais supprimer l’autonomie dès que l’enjeu devient important reviendrait à la reconnaître seulement lorsqu’elle ne produit aucune conséquence sérieuse. La bonne question n’est donc pas :
Le patient choisit-il ce que je choisirais ?
Elle est :
Comprend-il la situation et peut-il relier les informations à ses propres valeurs ?
La capacité de décider
La capacité décisionnelle est la capacité concrète d’une personne à prendre une décision donnée. Elle ne doit pas être confondue avec :
- niveau d’instruction ;
- diagnostic psychiatrique ;
- âge avancé ;
- handicap.
Une personne peut présenter une maladie psychique et rester capable de prendre de nombreuses décisions. Une autre peut ne présenter aucun diagnostic et être temporairement incapable en raison :
- confusion ;
- douleur extrême ;
- intoxication ;
- trouble neurologique.
La capacité est donc :
- spécifique à la décision ;
- variable dans le temps ;
- parfois soutenable par une aide adaptée.
Les composantes de la capacité
Une évaluation examine généralement si la personne peut :
- comprendre les informations essentielles ;
- apprécier leur application à sa propre situation ;
- comparer les options ;
- exprimer un choix suffisamment stable.
Ces éléments ne demandent pas une rationalité parfaite. Aucun individu ne prend toutes ses décisions sans émotion, sans biais ou sans contradiction. Exiger du patient une rationalité idéale que les personnes en bonne santé n’atteignent jamais serait injuste. La question est de savoir si les difficultés sont suffisamment graves pour empêcher une décision réellement personnelle.
Aider avant de remplacer
Avant de conclure qu’une personne est incapable, il faut essayer d’améliorer les conditions de sa décision. Cela peut demander :
- langage plus simple ;
- interprète ;
- support visuel ;
- traitement de la douleur ;
- moment plus favorable ;
- présence d’une personne de confiance.
Une personne peut paraître incapable parce que l’institution communique mal avec elle. Le respect de l’autonomie ne consiste donc pas seulement à évaluer une capacité déjà donnée. Il demande parfois de créer les conditions qui permettent à cette capacité de s’exercer.
L’autonomie soutenue
L’autonomie soutenue vise à aider la personne à décider plutôt qu’à lui substituer immédiatement un représentant. Cette approche est particulièrement importante pour les personnes : handicapées, âgées, vulnérables, ayant des difficultés cognitives. Le soutien peut porter sur :
- compréhension ;
- mémoire ;
- communication ;
- expression des préférences.
Il doit éviter que l’accompagnant transforme l’aide en influence cachée. La personne soutenue doit rester autant que possible l’auteur de la décision.
Quand la personne ne peut pas décider
Lorsqu’une personne ne possède pas la capacité nécessaire, une décision doit parfois être prise en son nom. Plusieurs critères peuvent guider cette décision. Le premier consiste à rechercher ses volontés antérieures :
- directives anticipées ;
- préférences exprimées ;
- valeurs connues.
Il s’agit de reconstruire ce qu’elle aurait vraisemblablement choisi. Lorsque cela est impossible, il faut rechercher son intérêt actuel en tenant compte :
- bénéfices ;
- douleurs ;
- dignité ;
- relations ;
- qualité de vie.
La décision substituée ne donne pas au représentant le droit de choisir selon ses propres préférences.
La personne de confiance et les proches
Les proches peuvent connaître : habitudes, valeurs, craintes, choix antérieurs. Leur parole est souvent indispensable. Mais ils peuvent aussi être :
- en désaccord ;
- épuisés ;
- influencés par leurs propres intérêts.
Un proche ne doit donc pas être considéré automatiquement comme la voix parfaite du patient. Il faut distinguer :
Ce que je souhaite pour lui.
Et :
Ce qu’il aurait souhaité pour lui-même.
Cette distinction est difficile, surtout dans les situations de fin de vie ou de dépendance prolongée.
Les directives anticipées
Les directives anticipées permettent à une personne d’exprimer des choix pour une situation future où elle ne pourrait plus décider. Elles prolongent l’autonomie au-delà de la perte de capacité. Elles rencontrent néanmoins plusieurs difficultés.
Une personne peut avoir rédigé une directive :
- ancienne ;
- générale ;
- sans connaître exactement la situation future.
Ses préférences peuvent aussi sembler entrer en tension avec son état présent. Il faut donc interpréter les directives avec sérieux sans les traiter comme un texte totalement indépendant du contexte.
L’urgence
En situation d’urgence, le temps manque parfois pour recueillir un consentement complet. Si la personne est inconsciente et qu’un soin immédiat est nécessaire pour éviter un dommage grave, il peut être justifié d’intervenir selon une présomption de consentement. Cette présomption repose sur l’idée que la plupart des personnes souhaiteraient recevoir le soin urgent. Mais elle possède des limites. Elle ne doit pas servir à imposer une intervention lorsque : refus antérieur connu, directive applicable, traitement non urgent. Dès que la situation le permet, l’information et la participation doivent être rétablies.
Le paternalisme faible
Le paternalisme faible intervient lorsque le choix n’est pas pleinement autonome. Il peut être justifié pour :
- vérifier la compréhension ;
- protéger une personne temporairement incapable ;
- empêcher une action produite par une erreur factuelle manifeste.
Supposons qu’un patient refuse un traitement parce qu’il croit, à tort, qu’il contient une substance à laquelle il est allergique. Le professionnel peut insister pour corriger l’erreur avant d’accepter le refus. Cette intervention ne cherche pas nécessairement à remplacer les valeurs du patient. Elle vise à restaurer les conditions d’un choix éclairé.
Le paternalisme fort
Le paternalisme fort intervient malgré une décision considérée comme autonome. Le professionnel affirme en substance :
Vous comprenez et vous choisissez librement, mais votre choix est trop mauvais pour être respecté.
Cette position demande une justification très forte. Elle peut sembler plus acceptable lorsque : dommage extrême, décision irréversible, intervention protectrice très courte. Mais elle menace directement l’autorité de la personne sur sa propre vie. Dans le soin ordinaire, le paternalisme fort doit rester exceptionnel.
Paternalisme et prévention du suicide
Les situations suicidaires illustrent la difficulté. Une personne peut exprimer une volonté de mourir. Faut-il traiter cette décision comme une expression autonome ?
Le risque est souvent :
- urgent ;
- irréversible ;
- lié à une souffrance psychique susceptible d’altérer le jugement ;
- potentiellement temporaire.
Une intervention protectrice peut donc être justifiée, y compris sans consentement, afin de préserver la possibilité d’une décision future dans de meilleures conditions. Mais cette protection doit rester :
- proportionnée ;
- limitée ;
- accompagnée de soins ;
- régulièrement réévaluée.
La restriction ne doit pas devenir une domination indéfinie au seul motif qu’une personne a traversé une crise.
Les soins psychiatriques sans consentement
Les soins psychiatriques sans consentement mettent en tension :
- liberté ;
- sécurité ;
- capacité ;
- protection.
Ils peuvent être justifiés lorsqu’un trouble grave entraîne un danger sérieux ou une incapacité majeure à comprendre la situation. Mais ils comportent des risques importants :
- abus ;
- traumatisme ;
- stigmatisation ;
- usage de la contrainte pour compenser un manque de moyens.
Le contrôle doit être particulièrement exigeant :
- critères précis ;
- durée limitée ;
- recours ;
- réévaluation indépendante ;
- recherche de l’option la moins restrictive.
La maladie psychique ne supprime pas automatiquement l’autonomie.
Les mineurs
Les enfants et adolescents ne possèdent pas toujours la même capacité juridique que les adultes. Les parents ou représentants prennent de nombreuses décisions en leur nom. Mais l’autorité parentale n’est pas absolue. Elle doit être exercée dans l’intérêt du mineur et évoluer avec sa capacité à comprendre. Le jeune doit être associé à la décision selon : âge, maturité, nature du soin. Plus il comprend et plus l’intervention touche à son intimité ou à son avenir, plus sa parole doit recevoir de poids.
Assentiment et consentement
Lorsqu’un mineur ne peut pas donner un consentement juridique complet, son assentiment peut néanmoins être recherché. Il s’agit de lui expliquer le soin, d’écouter ses craintes et d’obtenir autant que possible son accord. Cette démarche ne supprime pas toujours la possibilité d’un soin imposé lorsqu’il est nécessaire. Elle évite de traiter l’enfant comme un objet passif. Elle prépare également sa future autonomie.
Refus parental et intérêt de l’enfant
Les parents peuvent refuser un soin pour leur enfant en raison :
- convictions ;
- peur ;
- méfiance.
Le respect de la famille possède une valeur importante. Mais l’enfant possède des intérêts propres. Lorsque le refus expose à un dommage grave et évitable, une intervention extérieure peut être justifiée. Il faut néanmoins distinguer :
- divergence raisonnable entre options médicales ;
- refus d’un soin indispensable ;
- désaccord sur un bénéfice incertain.
Le pouvoir public ne doit pas remplacer systématiquement les parents dès qu’ils choisissent autrement que les professionnels.
Le consentement sous dépendance
La relation de soin crée une dépendance qui peut rendre le refus difficile. Le patient peut craindre :
- d’être moins bien traité ;
- d’être considéré comme difficile ;
- de perdre l’accès au service.
Le professionnel doit rendre explicite que le refus d’une proposition ne supprime pas le droit aux autres soins appropriés. La possibilité réelle de dire non fait partie du consentement. Sans elle, l’accord peut être davantage une soumission qu’une décision.
La pression des proches
Les proches peuvent soutenir la personne. Ils peuvent aussi exercer une forte pression.
Une personne âgée accepte une institutionnalisation parce qu’elle ne veut pas peser sur ses enfants. Un patient refuse un traitement parce que sa famille pense qu’il ne doit pas souffrir davantage. Ces choix peuvent rester authentiques. Nous sommes tous influencés par nos relations. La question est de savoir si la personne peut exprimer une volonté personnelle sans :
- menace ;
- chantage ;
- culpabilisation excessive.
Un entretien individuel peut parfois être nécessaire.
Les barrières sociales
L’autonomie suppose des ressources. Une personne peut choisir un traitement moins efficace parce qu’elle ne peut pas : se déplacer, arrêter de travailler, payer les coûts indirects, organiser la garde de ses enfants. Présenter ensuite cette décision comme une simple préférence individuelle masque les contraintes sociales. L’éthique du soin doit donc examiner les conditions réelles des choix. Respecter l’autonomie ne signifie pas seulement enregistrer l’option sélectionnée. Il faut parfois réduire les obstacles qui empêchent l’accès à l’option réellement souhaitée.
Les préférences adaptatives
Une personne peut ajuster ses attentes à une situation de dépendance. Elle affirme :
Je ne demande rien, je ne veux déranger personne.
Cette préférence peut être authentique. Elle peut aussi résulter d’une longue expérience dans laquelle ses besoins ont été dévalorisés. Le professionnel doit éviter deux erreurs :
- considérer toute préférence modeste comme libre et définitive ;
- disqualifier automatiquement la parole de la personne au motif qu’elle serait aliénée.
Il faut explorer les possibilités sans imposer une conception extérieure de la bonne vie.
Culture et consentement
La conception de l’autonomie varie selon les personnes et les cultures. Certains patients souhaitent décider seuls. D’autres préfèrent inclure fortement leur famille. D’autres encore demandent au professionnel de recommander clairement une option. Respecter l’autonomie ne signifie pas imposer un individualisme uniforme. Une personne peut choisir de déléguer une partie de la décision. Mais cette délégation doit elle-même être libre. La demande de la famille ne doit pas remplacer automatiquement celle du patient au nom d’une tradition culturelle supposée homogène.
Dire ou ne pas dire le diagnostic
Certaines familles demandent au professionnel de ne pas annoncer un diagnostic grave au patient afin de le protéger. Cette demande peut être motivée par :
- affection ;
- peur ;
- normes culturelles.
Mais cacher l’information prive potentiellement la personne de la possibilité de :
- choisir ;
- organiser sa vie ;
- exprimer ses souhaits.
Il faut rechercher comment le patient lui-même souhaite recevoir l’information. Certaines personnes veulent tout connaître. D’autres préfèrent ne pas recevoir certains détails ou désigner un proche. Le droit de savoir peut inclure un droit limité de ne pas savoir, à condition que ce choix soit réellement celui de la personne.
Le droit de ne pas savoir
Une personne peut ne pas vouloir connaître : risque génétique, pronostic précis, résultat prédictif. Ce refus d’information peut être une expression de l’autonomie. Il rencontre des limites lorsque l’information concerne directement la sécurité d’autres personnes ou lorsqu’elle est indispensable à un consentement valable. Le professionnel doit distinguer :
- information nécessaire à la décision actuelle ;
- information supplémentaire que la personne préfère ne pas recevoir.
Respecter l’autonomie ne signifie pas imposer toute la connaissance disponible.
L’autonomie du professionnel
Le patient ne peut pas exiger n’importe quel acte. Le professionnel possède également : conscience, responsabilité, obligations, standards de compétence. Il peut refuser une intervention :
- inutile ;
- dangereuse ;
- contraire aux règles professionnelles.
Le respect de l’autonomie du patient n’oblige pas le professionnel à devenir un simple exécutant. Mais le refus professionnel doit être justifié par des raisons pertinentes, pas par : mépris, discrimination, préférence personnelle sans lien avec le soin. Lorsque l’acte est légal et reconnu mais que le professionnel invoque sa conscience, la continuité de l’accès au soin doit être organisée autant que possible.
L’objection de conscience
L’objection de conscience permet à un professionnel de refuser une participation directe à un acte qu’il juge gravement immoral. Elle protège son intégrité. Mais elle peut transférer un coût important vers le patient, surtout lorsque : offre de soin rare, urgence, territoire isolé. Une objection légitime doit être encadrée. Elle ne doit pas autoriser :
- humiliation ;
- désinformation ;
- abandon ;
- obstruction générale.
L’institution doit organiser la continuité sans faire peser toute la charge sur la personne soignée.
Le consentement à la recherche
Participer à une recherche n’est pas identique à recevoir un soin ordinaire. L’objectif principal peut être de produire des connaissances dont le participant ne bénéficiera pas directement. Le consentement doit donc préciser :
- caractère expérimental ;
- risques ;
- alternatives ;
- absence éventuelle de bénéfice personnel ;
- usage des données.
La vulnérabilité des participants augmente le risque d’influence indue. Une personne peut croire qu’un chercheur lui propose nécessairement le meilleur traitement individuel. Cette confusion thérapeutique doit être activement prévenue.
Données de santé et consentement
Les informations médicales sont particulièrement sensibles. Leur utilisation peut servir :
- recherche ;
- qualité des soins ;
- santé publique.
Mais elle peut aussi produire :
- discrimination ;
- surveillance ;
- perte de confidentialité.
Un consentement général donné une fois pour toutes peut être insuffisant lorsque les usages futurs sont imprévisibles. Il faut articuler :
- consentement ;
- gouvernance ;
- sécurité ;
- contrôle public.
La protection ne peut pas reposer entièrement sur la vigilance individuelle du patient face à des systèmes techniques complexes.
Consentement et santé publique
Certaines interventions sanitaires ne concernent pas seulement l’individu. Une personne peut transmettre une maladie ou contribuer à un risque collectif. L’autonomie rencontre alors les droits d’autrui. Une restriction peut être justifiée si elle repose sur : danger suffisamment établi, efficacité, proportionnalité, solution la moins contraignante. La santé publique ne doit pas traiter l’autonomie comme une valeur négligeable. Elle doit expliquer pourquoi une contrainte collective est nécessaire et prévoir : durée, contrôle, compensation éventuelle.
La confiance dans le soin
Le consentement ne fonctionne pas dans un vide institutionnel. Le patient accepte souvent une intervention parce qu’il fait confiance :
- au professionnel ;
- à l’établissement ;
- au système de régulation.
Cette confiance ne doit pas être exigée aveuglément. Elle doit être méritée par :
- compétence ;
- transparence ;
- possibilité de recours ;
- reconnaissance des erreurs.
Une relation de soin qui repose uniquement sur des formulaires juridiques mais ne permet plus la confiance devient défensive et appauvrie.
Temps et autonomie
Une décision importante demande parfois du temps. Le patient doit pouvoir :
- réfléchir ;
- poser des questions ;
- consulter un proche ;
- demander un second avis.
L’urgence peut limiter ce temps. Mais le manque de temps organisationnel ne doit pas être présenté automatiquement comme une urgence médicale. Une institution qui ne laisse jamais le temps de comprendre porte une responsabilité dans la faiblesse du consentement.
Le second avis
Le second avis peut renforcer l’autonomie lorsqu’une décision est :
- lourde ;
- incertaine ;
- irréversible.
Il permet de vérifier : diagnostic, alternatives, recommandation. Le professionnel ne devrait pas considérer systématiquement cette demande comme un manque de confiance personnel. Mais multiplier les avis jusqu’à trouver celui qui confirme une préférence peut aussi devenir une forme de sélection motivée. Le second avis doit compléter la délibération, pas seulement fournir une validation recherchée.
Le refus d’information
Certaines personnes ne veulent pas participer activement et demandent :
Faites ce que vous pensez être le mieux.
Cette préférence peut être autonome. L’autonomie inclut parfois le droit de déléguer. Le professionnel doit néanmoins vérifier :
- que la personne souhaite réellement cette délégation ;
- qu’elle peut la reprendre ;
- que les valeurs essentielles ont été comprises.
La délégation ne doit pas devenir une autorisation indéfinie de décider sans dialogue.
Abandon sous couvert d’autonomie
Une conception trop formelle de l’autonomie peut conduire le professionnel à dire :
Je vous ai donné les options, choisissez.
Cette posture semble respectueuse. Elle peut être une manière de transférer toute la charge morale et émotionnelle vers le patient.
Certaines personnes veulent une recommandation claire. D’autres ont besoin d’aide pour comparer les options.
Respecter l’autonomie ne signifie pas se retirer de la relation. Cela signifie accompagner sans confisquer.
Le paternalisme organisationnel
Le paternalisme ne vient pas seulement des professionnels individuels. Les institutions organisent les choix par :
- formulaires ;
- options par défaut ;
- règles ;
- accès différencié.
Une architecture de choix peut orienter fortement le comportement. Elle peut être utile lorsqu’elle facilite une option généralement bénéfique. Elle devient problématique lorsque :
- influence cachée ;
- retrait difficile ;
- intérêts de l’institution prioritaires.
La transparence et la possibilité réelle de choisir restent nécessaires.
Les algorithmes d’aide à la décision
Les outils algorithmiques peuvent améliorer :
- diagnostic ;
- estimation du risque ;
- personnalisation.
Ils peuvent aussi renforcer un paternalisme technique. Le professionnel affirme :
Le score indique cette décision.
Mais un score ne connaît pas à lui seul les valeurs du patient. Il faut pouvoir expliquer :
- ce qui est mesuré ;
- incertitude ;
- erreurs possibles ;
- place du jugement clinique.
L’algorithme doit soutenir la décision partagée, pas remplacer le dialogue.
Une méthode pratique
1. Identifier la décision
Quel soin, quelle information ou quelle restriction est envisagé ?
2. Vérifier l’urgence
Dispose-t-on du temps nécessaire pour informer et soutenir la décision ?
3. Présenter les options
Y compris l’absence de traitement et les alternatives raisonnables.
4. Adapter l’information
Vocabulaire compréhensible, risques hiérarchisés et incertitudes reconnues.
5. Explorer les valeurs
Qu’est-ce qui compte le plus pour cette personne ?
6. Évaluer la compréhension
Demander à la personne de reformuler plutôt que de répondre seulement « oui ».
7. Examiner la liberté
Pression familiale, institutionnelle, économique ou professionnelle ?
8. Soutenir la capacité
Interprète, délai, personne de confiance ou traitement d’un trouble temporaire.
9. Distinguer recommandation et contrainte
Le professionnel peut conseiller fortement sans dissimuler la possibilité du refus.
10. Documenter et réviser
La décision peut évoluer lorsque les faits, la capacité ou les préférences changent.
Exemple : refus d’une intervention importante
Un patient refuse une opération susceptible de prolonger sa vie. Le professionnel doit d’abord comprendre la raison du refus. La personne craint-elle :
- douleur ;
- dépendance ;
- perte d’autonomie ;
- effet secondaire particulier ?
Elle peut mal comprendre le pronostic. Elle peut aussi privilégier légitimement une qualité de vie différente de celle que le professionnel suppose. Si elle comprend les conséquences et décide librement, le refus doit généralement être respecté. Le professionnel conserve des devoirs :
- soulager ;
- proposer des alternatives ;
- maintenir le lien ;
- permettre une révision.
Respecter le refus ne signifie pas abandonner le patient.
Exemple : personne désorientée aux urgences
Une personne confuse refuse un examen indispensable. L’équipe ne doit pas supposer immédiatement qu’elle est définitivement incapable. Elle doit rechercher :
- cause de la confusion ;
- urgence ;
- volonté antérieure ;
- proches ;
- moyen moins contraignant.
Une intervention provisoire peut être justifiée pour traiter un danger immédiat. La capacité et le consentement doivent être réévalués dès que l’état s’améliore.
Exemple : patient qui demande au médecin de choisir
Un patient dit :
Je ne comprends pas assez. Dites-moi ce que vous feriez.
Le professionnel peut donner une recommandation claire. Il doit néanmoins chercher quelques éléments :
- priorité à la durée ou à la qualité de vie ;
- tolérance au risque ;
- contraintes personnelles.
La décision recommandée doit être reliée aux valeurs du patient, pas seulement à celles du médecin. La délégation peut être autonome si elle est volontaire, limitée et réversible.
Exemple : famille demandant de cacher un diagnostic
La famille craint que l’annonce détruise moralement le patient. Le professionnel doit entendre cette inquiétude. Mais il doit d’abord se demander comment le patient souhaite recevoir les informations. Il peut annoncer progressivement, vérifier la compréhension et proposer un soutien. Cacher systématiquement le diagnostic au nom de la protection risque de priver la personne de la possibilité d’organiser : soins, relations, projets. La bienveillance ne suffit pas à justifier la dissimulation.
Les principales erreurs à éviter
Réduire le consentement à une signature
Le consentement est un processus de compréhension et de décision.
Confondre information exhaustive et information utile
Une liste technique peut empêcher plutôt que permettre le choix.
Considérer tout refus comme irrationnel
Un choix médicalement risqué peut rester autonome.
Évaluer la capacité selon la conclusion
Être capable ne signifie pas être d’accord avec le professionnel.
Remplacer trop vite la décision
Il faut d’abord soutenir la compréhension et la communication.
Abandonner le patient au nom de l’autonomie
Conseiller et accompagner restent des devoirs professionnels.
Imposer une recommandation par culpabilisation
La pression peut rendre le consentement fictif.
Considérer les proches comme voix parfaite du patient
Ils doivent représenter ses valeurs, pas leurs propres préférences.
Traiter toute vulnérabilité comme incapacité
La vulnérabilité demande souvent davantage de soutien.
Croire que la culture décide à la place de la personne
Il faut demander au patient lui-même quelle place il souhaite donner à sa famille.
Oublier les contraintes matérielles
Un choix formel peut être façonné par l’absence d’alternative réelle.
Confondre autonomie du patient et droit d’exiger tout acte
Le professionnel conserve une responsabilité sur ce qu’il réalise.
Une position équilibrée
Une position équilibrée refuse à la fois le paternalisme systématique et l’autonomie abandonnée. Le patient possède une autorité particulière sur son corps et son projet de vie. Cette autorité implique un droit réel : à l’information, au consentement, au refus. Mais cette autonomie doit être soutenue. Le professionnel ne doit pas se contenter de transmettre une documentation et de recueillir une signature. Il doit aider la personne à comprendre, relier les options à ses valeurs et exprimer une recommandation honnête lorsque cela est utile. Une intervention sans consentement peut être justifiée dans des situations limitées :
- urgence ;
- incapacité ;
- danger grave.
Elle doit alors être :
- nécessaire ;
- proportionnée ;
- temporaire ;
- contrôlée.
L’objectif doit rester de restaurer autant que possible la participation de la personne.
Conclusion
Le consentement est l’une des protections fondamentales de la personne dans le soin. Il rappelle que le corps du patient ne devient pas disponible simplement parce qu’une intervention est utile. Il protège contre l’idée selon laquelle la compétence médicale donnerait un droit général de décider pour autrui. Mais le consentement ne doit pas être réduit à une formalité administrative. Une décision réellement autonome demande :
- information compréhensible ;
- capacité suffisante ;
- liberté de refuser ;
- prise en compte des valeurs personnelles.
Cette autonomie ne signifie pas solitude. La maladie, la douleur et la complexité rendent souvent la décision difficile. Le patient peut avoir besoin d’un professionnel capable de recommander, d’un proche capable de soutenir et d’une institution capable de lui donner le temps et les ressources nécessaires. Le bon modèle n’est donc ni :
Le médecin décide parce qu’il sait.
Ni :
Le patient choisit seul parce que c’est sa vie.
Il est plutôt :
Le professionnel éclaire, conseille et protège les conditions du choix ; la personne participe autant que possible à la décision qui engage sa propre vie.
Le paternalisme devient moralement préoccupant lorsque le bien supposé du patient sert à contourner une décision capable et informée. Mais toute protection n’est pas paternaliste au même degré. Vérifier la compréhension, intervenir dans une urgence ou protéger temporairement une personne en crise peut viser à préserver sa future autonomie plutôt qu’à la supprimer. La question centrale n’est donc pas seulement :
Qui décide ?
Elle est aussi :
Dans quelles conditions la décision est-elle formée ?
Une personne peut juridiquement choisir tout en étant matériellement contrainte, mal informée ou abandonnée. Une autre peut recevoir une aide importante sans perdre pour autant son autonomie. Le soin moralement juste doit enfin reconnaître les limites de la décision individuelle. Les ressources, les règles institutionnelles, les algorithmes et les conditions sociales structurent profondément les options disponibles. Protéger l’autonomie demande donc également de rendre les systèmes :
- compréhensibles ;
- contestables ;
- accessibles.
Respecter une personne dans le soin signifie finalement ne la traiter ni comme un corps à réparer ni comme un consommateur laissé seul devant un menu de traitements. Cela signifie la reconnaître comme une personne vulnérable, capable à des degrés variables, ayant besoin à la fois :
- de protection ;
- d’information ;
- de liberté ;
- de relation.
À retenir
Le consentement protège l’intégrité corporelle et le droit de participer aux décisions concernant sa vie.
Une signature ne garantit pas un consentement libre et éclairé.
L’information doit être compréhensible, hiérarchisée et adaptée.
Le professionnel connaît les données médicales ; le patient connaît ses valeurs et son projet de vie.
La décision partagée articule ces deux formes de connaissance.
Conseiller fortement n’est pas nécessairement imposer, à condition que le refus reste possible.
Une personne capable peut refuser un soin médicalement recommandé.
Une décision risquée ou jugée déraisonnable ne prouve pas automatiquement une incapacité.
La capacité dépend de la compréhension, de l’appréciation, du raisonnement et de l’expression d’un choix.
Elle est spécifique à une décision et peut varier dans le temps.
Il faut soutenir la capacité avant de remplacer la décision.
Lorsqu’une personne ne peut pas décider, ses volontés et valeurs antérieures doivent guider la décision substituée.
Les proches sont des témoins importants sans être automatiquement des représentants infaillibles.
L’urgence peut justifier une intervention sans consentement, mais seulement aussi longtemps que l’urgence l’exige.
Le paternalisme faible vise à restaurer les conditions d’un choix autonome.
Le paternalisme fort intervient malgré un choix autonome et demande une justification exceptionnelle.
La vulnérabilité justifie souvent davantage de soutien, pas la suppression générale du choix.
Les mineurs doivent être associés aux décisions selon leur âge et leur compréhension.
Le consentement doit être examiné dans les relations de dépendance et les rapports de pouvoir.
Respecter l’autonomie ne signifie pas abandonner le patient devant une décision complexe.
Le professionnel conserve le droit et le devoir de refuser un acte inutile ou dangereux.
L’objection de conscience ne doit pas devenir un moyen d’humilier ou d’empêcher tout accès au soin.
Les institutions, les algorithmes et l’organisation matérielle influencent la liberté réelle de choisir.
Une intervention contraignante doit rester nécessaire, proportionnée, temporaire et révisable.
Repères bibliographiques
- Immanuel Kant, Fondements de la métaphysique des mœurs.
- John Stuart Mill, De la liberté.
- Joel Feinberg, Harm to Self.
- Gerald Dworkin, travaux sur le paternalisme.
- Tom Beauchamp et James Childress, Principles of Biomedical Ethics.
- Ruth Faden et Tom Beauchamp, A History and Theory of Informed Consent.
- Onora O’Neill, Autonomy and Trust in Bioethics.
- Gerald Dworkin, The Theory and Practice of Autonomy.
- John Christman, The Politics of Persons.
- Catriona Mackenzie et Natalie Stoljar, Relational Autonomy.
- Jennifer Nedelsky, Law’s Relations.
- Alan Wertheimer, Coercion.
- Sarah Conly, Against Autonomy, à lire comme défense controversée du paternalisme.
- Christian Coons et Michael Weber, Paternalism: Theory and Practice.
- Charles Culver et Bernard Gert, travaux sur la compétence et le consentement.
- Paul Appelbaum, travaux sur la capacité décisionnelle.
- Grisso et Appelbaum, Assessing Competence to Consent to Treatment.
- Albert Jonsen, Mark Siegler et William Winslade, Clinical Ethics.
- Howard Brody, The Healer’s Power.
- Anne-Marie Mol, The Logic of Care.
- Carl Schneider, The Practice of Autonomy.
- Rebecca Dresser, travaux sur les directives anticipées et la décision substituée.
- Ronald Dworkin, Life’s Dominion.
- Glyn Elwyn et collègues, travaux sur la décision médicale partagée.
- Victor Montori, Why We Revolt.
- Joan Tronto, Moral Boundaries.
- Virginia Held, The Ethics of Care.
- Eva Feder Kittay, Love’s Labor.
- Miranda Fricker, Epistemic Injustice.
- Jonathan Herring, Medical Law and Ethics.